Mentions légales

1. Éditeur du site

Le présent site est édité par :
GROUPE FRANC ARCHITECTURES
Forme juridique : SAS
Siège social : 4-7, rue Bayard – 75008 Paris
Téléphone : 01 42 25 26 07
Adresse e-mail : contact@groupefranc.com
Numéro SIREN : 821 654 894
Numéro TVA intracommunautaire : FR15821654894
Représentant légal : Yann Daoudlarian, Président du GROUPE FRANC ARCHITECTURES

2. Hébergeur du site

Le site est hébergé par : IONOS
Adresse : 7 Place de la Gare, 57200 Sarreguemines, France
Téléphone : 09 70 80 89 11

3. Conception et réalisation du site

Design, conception :
GROUPE FRANC ARCHITECTURES – Direction de la communication
et STUDIO FRANC – Infographie & Image4. Limitations contractuelles sur les données techniques.
Developpement : Martinage Tristan

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5. Responsabilité

Le GROUPE FRANC ARCHITECTURES s’efforce d’assurer l’exactitude et la mise à jour régulière des contenus présents sur le site. Toutefois, les informations communiquées n’ont pas de valeur contractuelle et peuvent être modifiées à tout moment sans préavis.
L’éditeur ne peut être tenu responsable :

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• de tout dommage direct ou indirect lié à l’utilisation du site ou à l’impossibilité d’y accéder.

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9. Droit applicable

Les présentes mentions légales sont régies par le droit français.
Tout litige relatif au site relève de la compétence exclusive des tribunaux français.

10. Contact général

Pour toute question relative au site ou à son contenu :
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